Comment se calcul les frais de notaire lors d’un viager ?

Lorsque vous lancez votre projet immobilier, il faut savoir qu’il y a énormément de frais que vous allez payer à part le prix de vente du viager. Ainsi parmi les nombreuses dépenses que vous aurez à faire, nous avons les frais de notaire.

Quels sont les frais qui sont payés au notaire ?

Les impôts et taxes

Dans la somme totale que vous allez payer, les impôts et les taxes prennent la majorité. En effet, les impôts et taxes constituent 80 % de la somme que payent les acheteurs lors de l’achat d’un viager. Ces taxes payées par les acheteurs sont de plusieurs ordres. Nous avons les taxes générées par l’État et les collectivités. Il y a aussi la taxe sur la valeur ajoutée et même les frais d’enregistrement. Vous pouvez même facilement avoir une petite idée de combien tous ses frais peuvent vous coûter. Il suffit de vous renseigner auprès des structures compétentes et pourquoi pas auprès d’un notaire.

Les émoluments

Ensuite vous devez payer au notaire des émoluments. Il y a deux manières de calculer ses frais que le notaire doit percevoir commence sa rémunération. Vous pouvez d’abord définir ces émoluments de manière forfaitaire en commun accord avec le notaire. Mais il est aussi possible dans certains cas que le notaire décide d’avoir comme rémunération 10 % des frais de vente de l’immobilier. Dans ce cas, il y a une échelle déjà définie qui permet de faire le calcul afin de savoir à combien s’élèveront les honoraires.

Les débours

Ces frais n’iront pas directement dans la poche du notaire. Elles représentent généralement 10 % du montant total que vous allez payer au notaire. Mais le notaire va devoir utiliser cette somme pour régler les différents prestataires qui ont eu à intervenir au cours du processus de votre achat. Cela concerne alors les prestataires qui ont eu à réaliser les différents documents ou même à faire des signatures pour que l’achat se passe dans de bonnes conditions. Et ses frais seront payés par le notaire à ses prestataires. Donc le notaire sert simplement d’intermédiaire entre vous et ses prestataires pour leur paiement.

Comment faire le calcul des frais ?

Pour calculer les frais que vous devez payer au notaire, il y a deux possibilités. Le premier cas concerne les viagers inoccupés. En effet, si vous souhaitez acquérir un bien immobilier qui n’est pas occupé, vous avez la possibilité d’emménager immédiatement dans votre bien après l’acquisition. Dans ce cas, les frais qu’il faut payer au notaire seront calculés sur le prix de vente du bien.

Ensuite le deuxième cas concerne les viagers occupés. Lorsque vous voulez acquérir un bien qui est déjà occupé, vous ne pouvez y aménager qu’à la mort de celui qui l’occupe. Dans ce cas, le notaire ne doit pas calculer ses frais sur la base du prix de vente de l’immobilier. Il faudra soustraire du prix de vente de l’immobilier, le droit d’usage et habitation (DUH). Ce montant sera calculé à la vente et sera inscrit également dans le contrat de vente. Ainsi pour calculer les frais de notaire, il faudra soustraire du prix de vente le montant du droit d’usage et habitation. Le résultat obtenu après cette soustraction est appelée la valeur fiscale du bien. Donc dans le cas d’un viager occupé, les frais de notaire seront calculés sur la valeur fiscale du bien immobilier.

Les frais de notaire varient d’un professionnel à un autre. Car même si certains composants de ses frais ne peuvent pas être négociés comme la TVA et les impôts et taxes mis en place par l’État, vous pouvez par exemple négocier les frais qui iront directement dans la poche du notaire comme les honoraires.

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