AlgérieNewspolitique

Algérie : Justice : Une première en Algérie

Le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Belkacem Zeghmati, a réaffirmé dimanche que les premières affaires de corruption traitées par la Justice feront l'objet de procès publics, à partir de lundi au niveau du Tribunal de Sidi M'hamed (Alger).

Algérie : Justice : Une première en Algérie

Alger par : Noureddine RAMZI 

Le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Belkacem Zeghmati, a réaffirmé dimanche que les premières affaires de corruption traitées par la Justice feront l’objet de procès publics, à partir de lundi au niveau du Tribunal de Sidi M’hamed (Alger).

« Les audiences du Tribunal seront ouvertes aux citoyens mais ne seront pas retransmises sur les chaines de télévision, et toutes les mesures règlementaires et sécuritaires ont été prises pour assurer le bon déroulement des procès », a précisé le Ministre à la presse en marge de la cérémonie d’installation du Directeur Général par intérim de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion, Fayçal Bourbala.

À la question de savoir ce que prévoit la Constitution au sujet de la composition d’un Tribunal spécial pour statuer sur les affaires de ces responsables, M. Zeghmati a indiqué que la loi organique portant création d’une telle juridiction « n’étant pas encore promulguée, il était évident de revenir au tribunal ordinaire compétent, à savoir celui de Sidi M’hamed ». Les affaires qui seront jugées lundi concernent essentiellement l’octroi d’indus avantages aux opérateurs de montage automobile

Pour la première fois en Algérie, deux anciens Premiers Ministres, Ahmed Ouyahia et Abdelmalek Sellal passeront en Justice. À eux, s’ajouteront trois ex-Ministres de l’Industrie, Abdesslam Bouchouareb, en fuite, Mahdjoub Bedda et Youcef Yousfi, un ex-Ministre des Travaux publics et des Transports, Abdelghani Zaalane, ainsi qu’un ancien wali de Tipasa, Mounia Zerhouni.

Ils comparaîtront demain devant le tribunal de Sidi M’hamed, à d’Alger, aux côtés de quatre hommes d’affaires – Ali Haddad ; Hassane Larbaoui, patron de KIA Motors Algérie ; Ahmed Mazouz, patron du groupe qui porte son nom ; Mohamed Bairi, patron du groupe Ival.

Les responsables politiques comparaîtront pour « abus de fonction délibéré à l’effet d’octroi d’indus avantages à autrui en violation des dispositions légales et réglementaires », « passation de contrats en violation des dispositions réglementaires en vue d’accorder d’indus privilèges à autrui» et «dilapidation de deniers publics».

N.R

 

Montrer plus
Erreur, aucun identifiant de pub n'a été mis! Vérifiez votre syntaxe.

Articles Liés

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Bouton retour en haut de la page
Fermer
Fermer
%d blogueurs aiment cette page :